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Pour une TVA ecologique du type "compensation carbone"

Un organisme serait chargé de mesurer l’impact polluant de chaque produit de consommation (y compris les services) et fixerait le taux de TVA pour chaque produit en proportion de la pollution qu'il engendre.

 

Aujourd’hui, les Hommes multiplient leurs activités polluantes sans en avoir automatiquement conscience ou sans savoir comment les rendre moins polluantes. Les industriels et les économistes prônent une croissance aveugle sans prendre en compte l’impact écologique de cette croissance. Il faut donc attirer l’attention sur les activités les plus polluantes en les pénalisant et en encourageant ainsi leur remplacement par d’autres plus respectueuses de l’environnement. La situation devient urgente : pour la première fois, l’évolution de la planète passe d’une échelle de temps géologique à une échelle de temps humaine !

Il faudrait créer un organisme qui serait chargé de mesurer l’impact polluant de chaque produit ou service (une lessive, un trajet en avion, un trajet en voiture, l’utilisation d’un magnétoscope, etc.) et fixerait un taux de TVA proportionnel au degré polluant du produit testé.

Le taux de TVA ne serait plus appliqué à un secteur mais à chaque produit individuellement (une lessive pourrait avoir une TVA différente d'une autre si elle ne pollue pas autant.)

Lors de l’émission « vu du ciel » (de Yann Arthus Bertrand), le principe de « compensation carbone » a été présenté. L’émission pour être réalisée à dû produire du dioxyde de carbone (gaz à effet de serre, en partie responsable du réchauffement de la planète). Par exemple, le transport du matériel et des personnels a nécessité l’utilisation d’avions rejetant du dioxyde de carbone. Les réalisateurs ont décidé, après un calcul, de verser des fonds pour des actions visant à réduire la production de dioxyde de carbone et donc à compenser celui qu’ils avaient produit.

Ainsi, appliquée à tous les domaines, une taxe proportionnelle pourrait inciter à choisir le produit le moins polluant (qui deviendrait moins cher car moins taxé) chaque fois que possible.

Quelques exemples de l’application de cette taxe :

- le carburant le plus polluant serait taxé de manière à coûter plus cher (au consommateur et au « producteur ») qu’un carburant moins polluant.

- Un téléviseur qui a la possibilité de mise en veille (bouton rouge restant allumé toute la nuit) devrait être taxé plus (à l’achat) que la télé qui n’a pas cette fonction mise en veille, consommatrice d’énergie.

- Etc.

M.F. (11-11-2006)

 

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